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AVIS ﾃ L'UTILISATEUR : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT. EN UTILISANT LE LOGICIEL EN TOTALITﾃ OU EN PARTIE, VOUS ACCEPTEZ TOUTES LES CLAUSES ET CONDITIONS DU PRﾃ唄ENT CONTRAT, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES LIMITES RELATIVES ﾃ : L'UTILISATION Dﾃ韻RITE AU PARAGRAPHE 2 ; LES CONDITIONS DE TRANSFERT Dﾃ韻RITES AU PARAGRAPHE 4 ; LA GARANTIE Dﾃ韻RITE AUX PARAGRAPHES 6 ET 7 ; LA RESPONSABILITﾃ Dﾃ韻RITE AU PARAGRAPHE 8 ET LES EXCEPTIONS PARTICULIﾃRES AU PARAGRAPHE 14. VOUS RECONNAISSEZ QUE CE CONTRAT REVﾃ概 UN CARACTﾃRE EXﾃ韻UTOIRE TOUT COMME TOUT AUTRE CONTRAT ﾃ韻RIT QUE VOUS AUREZ Nﾃ烏OCIﾃ ET SIGNﾃ. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS VOUS ﾃ概ES PROCURﾃ CE LOGICIEL SUR UN SUPPORT Mﾃ吋IATIQUE TANGIBLE (par exemple un CD) SANS AVOIR EU L'OCCASION D'EXAMINER CETTE LICENCE ET SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, VOUS POUVEZ VOUS FAIRE REMBOURSER LA SOMME QUE VOUS AVIEZ INITIALEMENT VERSﾃ右 SI VOUS : (A) N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET (B) LE RETOURNEZ AVEC LE JUSTIFICATIF D'ACHAT ﾃ L'ENDROIT Oﾃ VOUS VOUS L'ﾃ概ES PROCURﾃ DANS LES TRENTE (30) JOURS QUI SUIVENT LA DATE D'ACHAT.
1. Dﾃｩfinitions. Le terme "Logiciel" dﾃｩsigne (a) tout le contenu des fichiers, de la (des) disquette(s), du (des) CD-ROM(s) ou de tout autre support fourni avec le prﾃｩsent Contrat, y compris, sans que cette ﾃｩnumﾃｩration soit exhaustive, (i) le (les) logiciel(s) ou donnﾃｩes informatiques d'Adobe ou de tiers, (ii) des images numﾃｩriques, des photographies d'archives, des clip arts, des fichiers son ou autres oeuvres artistiques (les "Fichiers Supplﾃｩmentaires"), (iii) des fichiers ou documents annexes ﾃｩcrits explicatifs (la "Documentation") et (iv) des polices de caractﾃｨres, ainsi que (b) toutes les mises ﾃ niveau, versions modifiﾃｩes, mises ﾃ jour, additions et copies du Logiciel, s'il y a lieu, dont Adobe vous concﾃｨde la licence (ci-aprﾃｨs collectivement les "Mises ﾃ Jour"). Le terme "Utilisation" dﾃｩsigne l'accﾃｨs au Logiciel, son installation, son tﾃｩlﾃｩchargement, sa copie ou tout autre avantage tirﾃｩ de l'utilisation de ses fonctionnalitﾃｩs conformﾃｩment ﾃ la Documentation. L'expression "Nombre Autorisﾃｩ" dﾃｩsigne le nombre un (1) sauf indication contraire dans une licence valide (par exemple une licence de volume) concﾃｩdﾃｩe par Adobe. Le terme "Ordinateur" dﾃｩsigne un appareil ﾃｩlectronique qui accepte les donnﾃｩes au format numﾃｩrique ou dans un format similaire et les traite en vue d'obtenir des rﾃｩsultats spﾃｩcifiques ﾃ partir d'une sﾃｩquence d'instructions. Le terme "Adobe" dﾃｩsigne Adobe Systems Incorporated, sociﾃｩtﾃｩ de l窶僞tat de Delaware, 345 Park Avenue, San Jose, Californie 95110, si la sous-section 10(a) de ce Contrat s'applique ; dans le cas contraire, il dﾃｩsigne Adobe Systems Benelux BV, Europlaza, Hoogoorddreef 54a, 1101 BE Amsterdam ZO, Pays-Bas, sociﾃｩtﾃｩ de droit hollandais qui est affiliﾃｩe ﾃ et licenciﾃｩe par Adobe Systems Incorporated.
2. Logiciel sous licence. Tant que vous respecterez les clauses du Contrat de Licence de l'Utilisateur Final (le "Contrat"), Adobe vous concﾃｨde une licence non exclusive d'Utilisation du Logiciel aux fins dﾃｩcrites dans la Documentation. Des ﾃｩlﾃｩments de tiers inclus dans le Logiciel peuvent faire l'objet d'autres stipulations, auquel cas ces derniﾃｨres sont documentﾃｩes dans un fichier "Lisezmoi" fourni avec ces ﾃｩlﾃｩments.
2.1. Utilisation gﾃｩnﾃｩrale. Vous ﾃｪtes autorisﾃｩ ﾃ installer et ﾃ Utiliser un exemplaire du Logiciel sur votre ordinateur compatible, jusqu'ﾃ concurrence du Nombre Autorisﾃｩ d'ordinateurs ; ou
2.2. Utilisation sur le serveur. Vous ﾃｪtes autorisﾃｩ ﾃ installer une copie du Logiciel sur votre serveur de fichiers informatiques aux fins de tﾃｩlﾃｩcharger et d'installer le Logiciel sur d'autres ordinateurs de votre rﾃｩseau interne jusqu'ﾃ concurrence du Nombre Autorisﾃｩ, ou ﾃ installer un exemplaire du Logiciel sur un serveur de fichiers informatiques dans votre rﾃｩseau interne ﾃ la seule fin exclusive d'utiliser le Logiciel ﾃ partir de commandes, de donnﾃｩes ou d'instructions (par exemple, des scripts) exﾃｩcutﾃｩes depuis un autre ordinateur de votre rﾃｩseau interne, ﾃ condition que le nombre total d'utilisateurs qui accﾃｨdent au Logiciel ou qui l'Utilisent sur ce serveur de fichiers informatiques n'excﾃｨde pas le Nombre Autorisﾃｩ. Aucune autre utilisation en rﾃｩseau n'est autorisﾃｩe, y compris mais sans que cette ﾃｩnumﾃｩration soit exhaustive, l'utilisation du Logiciel directement ou ﾃ l'aide de commandes, de donnﾃｩes ou d'instructions exﾃｩcutﾃｩes depuis, ou ﾃ destination d'un ordinateur ne faisant pas partie de votre rﾃｩseau interne, pour des services d'hﾃｩbergement Web ou Internet, ou par un utilisateur non habilitﾃｩ ﾃ utiliser cet exemplaire du Logiciel par une licence valide d'Adobe ; et
2.3. Copie de sauvegarde. Vous ﾃｪtes autorisﾃｩ ﾃ effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel, ﾃ condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un ordinateur. Vous n'ﾃｪtes pas autorisﾃｩ ﾃ transfﾃｩrer les droits ﾃ une copie de sauvegarde, sauf si vous transfﾃｩrez tous les droits du Logiciel comme stipulﾃｩ au Paragraphe 4."
2.4. Utilisation chez soi. En tant qu'utilisateur principal de l'ordinateur sur lequel le Logiciel est installﾃｩ, vous pouvez ﾃｩgalement installer le Logiciel sur l'un de vos ordinateurs domestiques. Toutefois le Logiciel installﾃｩ sur cet ordinateur domestique ne peut pas ﾃｪtre utilisﾃｩ en mﾃｪme temps que le Logiciel de l'ordinateur principal.
2.5. Fichiers Supplﾃｩmentaires. Sauf dispositions contraires contenues dans les fichiers "Lisezmoi" associﾃｩs aux Fichiers Supplﾃｩmentaires, qui peuvent contenir des droits et des restrictions propres ﾃ ces ﾃｩlﾃｩments, vous ﾃｪtes autorisﾃｩ ﾃ afficher ﾃ l'ﾃｩcran, modifier, reproduire et distribuer tous les Fichiers Supplﾃｩmentaires contenus dans le Logiciel. Toutefois, vous n'ﾃｪtes pas autorisﾃｩ ﾃ distribuer les Fichiers Supplﾃｩmentaires seuls, c'est-ﾃ-dire s'ils constituent la valeur principale du produit distribuﾃｩ. Les Fichiers Supplﾃｩmentaires ne peuvent pas servir ﾃ la fabrication de documents calomnieux, diffamatoires, frauduleux, impudiques, prﾃｩsentant un caractﾃｨre obscﾃｨne ou pornographique, de documents constituant une contrefaﾃｧon des droits de propriﾃｩtﾃｩ intellectuelle de tiers, ni ﾃｪtre utilisﾃｩs ﾃ toute autre fin illicite. Vous n'ﾃｪtes pas autorisﾃｩ ﾃ revendiquer des droits de marque sur les Fichiers Supplﾃｩmentaires ou sur toute oeuvre dﾃｩrivﾃｩe.
2.6. Logiciel de polices de caractﾃｨres. Si le Logiciel comprend un logiciel de polices de caractﾃｨres :
2.6.1. Vous ﾃｪtes autorisﾃｩ ﾃ Utiliser le logiciel de polices de caractﾃｨres comme indiquﾃｩ plus haut sur le Nombre Autorisﾃｩ d'ordinateurs et ﾃ le sortir sur tout pﾃｩriphﾃｩrique connectﾃｩ ﾃ ces ordinateurs.
2.6.2. Si le Nombre Autorisﾃｩ d'ordinateurs est de cinq maximum, vous ﾃｪtes autorisﾃｩ ﾃ tﾃｩlﾃｩcharger le logiciel de polices de caractﾃｨres dans la mﾃｩmoire (disque dur ou RAM) de l'un des pﾃｩriphﾃｩriques connectﾃｩs au moins ﾃ l'un de ces ordinateurs aux fins de conserver ce logiciel en permanence sur ce pﾃｩriphﾃｩrique, et dans celle d'un autre de ces pﾃｩriphﾃｩriques par multiple de cinq reprﾃｩsentﾃｩ par le Nombre Autorisﾃｩ d'ordinateurs.
2.6.3. Vous ﾃｪtes autorisﾃｩ ﾃ effectuer une copie du (ou des) caractﾃｨre(s) que vous avez utilisﾃｩ(s) pour un fichier particulier, ﾃ l'intention d'un imprimeur ou de tout autre prestataire de services de bureautique, qui pourra Utiliser ce(s) caractﾃｨre(s) pour vos fichiers, ﾃ condition que ce prestataire possﾃｨde une licence appropriﾃｩe d'Utilisation de ce logiciel particulier de polices de caractﾃｨres.
2.6.4. Vous ﾃｪtes autorisﾃｩ ﾃ convertir et ﾃ installer le logiciel de polices de caractﾃｨres dans un autre format pour l'utiliser dans d'autres environnements, aux conditions suivantes : tout ordinateur sur lequel est utilisﾃｩ ou installﾃｩ le logiciel de polices de caractﾃｨres converti sera considﾃｩrﾃｩ comme faisant partie du Nombre Autorisﾃｩ d'ordinateurs. L'utilisation du logiciel de polices de caractﾃｨres que vous avez converti devra se faire conformﾃｩment ﾃ toutes les stipulations du prﾃｩsent Contrat. Ce logiciel de polices de caractﾃｨres converti ne pourra ﾃｪtre utilisﾃｩ que pour vos activitﾃｩs internes habituelles ou votre usage personnel ; il ne pourra pas ﾃｪtre distribuﾃｩ ou transfﾃｩrﾃｩ ﾃ quelque fin que ce soit, si ce n'est conformﾃｩment aux stipulations du paragraphe relatif au Transfert ci-aprﾃｨs.
2.6.5 Vous ﾃｪtes autorisﾃｩ ﾃ intﾃｩgrer le logiciel de polices de caractﾃｨres, ou des ﾃｩlﾃｩments du logiciel de polices de caractﾃｨres, ﾃ vos documents ﾃｩlectroniques dﾃｨs lors que le propriﾃｩtaire des droits d'auteur du fournisseur des polices permet une telle intﾃｩgration. Les polices incluses dans ce lot peuvent contenir des polices d'Adobe et de tiers. Vous ﾃｪtes autorisﾃｩ ﾃ intﾃｩgrer entiﾃｨrement les polices d'Adobe. Reportez-vous ﾃ la fiche des exemples de polices ou au fichier d'informations sur les polices pour dﾃｩcouvrir les propriﾃｩtaires des polices. Consultez la Documentation pour savoir comment accﾃｩder ﾃ ces fiches et fichiers.
3. Droits de propriﾃｩtﾃｩ intellectuelle. Le Logiciel et toutes les copies qu'Adobe vous autorise ﾃ en faire sont la propriﾃｩtﾃｩ intellectuelle de leurs propriﾃｩtaires, qui ne sont autres qu'Adobe Systems Incorporated et ses fournisseurs. La structure, l'organisation et le code du Logiciel constituent des secrets commerciaux de valeur et des informations confidentielles d'Adobe Systems Incorporated et de ses fournisseurs. Le Logiciel est protﾃｩgﾃｩ par les droits d'auteur, y compris sans limitation par la United States Copyright Law (Loi amﾃｩricaine sur le droit d'auteur), les dispositions des traitﾃｩs internationaux et les lois en vigueur dans le pays dans lequel il est utilisﾃｩ. Vous ne devez pas le copier, hormis de la maniﾃｨre dﾃｩfinie au Paragraphe 2 (ﾂｫ Logiciel sous licence ﾂｻ). Toutes les copies que vous ﾃｪtes autorisﾃｩ ﾃ effectuer conformﾃｩment au prﾃｩsent Contrat doivent contenir les mﾃｪmes mentions de droits d'auteur (copyright) et les mﾃｪmes avis relatifs aux droits de propriﾃｩtﾃｩ que ceux qui figurent sur ou dans le Logiciel original. ﾃ l'exception du logiciel de polices de caractﾃｨres converti dans d'autres formats comme l'autorise le Paragraphe 2.6.4, vous vous engagez ﾃ ne pas modifier, adapter, arranger ou traduire le Logiciel. Vous vous engagez ﾃｩgalement ﾃ ne pas faire de l'ingﾃｩnierie ﾃ rebours, dﾃｩcompiler, dﾃｩsassembler le Logiciel, essayer de toute autre faﾃｧon de dﾃｩcouvrir son code source, sauf dans la stricte mesure oﾃｹ cette opﾃｩration de dﾃｩcompilage serait expressﾃｩment permise par la loi applicable, oﾃｹ cette opﾃｩration de dﾃｩcompilage serait nﾃｩcessaire pour rendre le Logiciel interopﾃｩrable avec un autre logiciel, et oﾃｹ vous avez prﾃｩalablement ﾃ l'accomplissement de ces actes demandﾃｩ ﾃ Adobe de vous fournir les informations nﾃｩcessaires et que Adobe ne vous a pas fourni les informations demandﾃｩes. Adobe aura le droit d'imposer des conditions raisonnables et de demander le paiement prﾃｩalable d'une redevance raisonnable. Toute information fournie par Adobe ou que vous aurez obtenue, comme autorisﾃｩ ci-dessus, ne doit ﾃｪtre utilisﾃｩe que par vous seul aux fins dﾃｩcrites dans le prﾃｩsent document et ne doivent pas ﾃｪtre divulguﾃｩes ﾃ des tiers ou utilisﾃｩes pour crﾃｩer un logiciel semblable en substance ﾃ l'expression du Logiciel. Pour toute demande d'information, veuillez vous adresser au Service d'Assistance Clientﾃｨle d'Adobe. Les marques de fabrique doivent ﾃｪtre utilisﾃｩes conformﾃｩment aux usages en la matiﾃｨre, y compris en ce qui concerne l'identification des dﾃｩtenteurs des marques. Ces marques ne doivent ﾃｪtre utilisﾃｩes que pour identifier les sorties imprimﾃｩes produites par le Logiciel et cette utilisation ne vous confﾃｨre aucun droit de propriﾃｩtﾃｩ sur la marque de fabrique concernﾃｩe. Hormis les exceptions expressﾃｩment indiquﾃｩes plus haut, le prﾃｩsent Contrat ne vous confﾃｨre aucun droit de propriﾃｩtﾃｩ intellectuelle sur le Logiciel.
4. Transfert. Vous n'ﾃｪtes pas autorisﾃｩ ﾃ, louer, donner en crﾃｩdit bail, accorder une sous-licence ou autoriser la copie de la totalitﾃｩ ou d'une partie du Logiciel sur l'ordinateur d'un autre utilisateur sauf si vous en avez reﾃｧu l'autorisation expresse dans ce document. Vous pouvez toutefois transfﾃｩrer tous vos droits d'Utilisation y affﾃｩrents ﾃ une autre personne physique ou morale sous rﾃｩserve que : (a) vous lui transfﾃｩriez ﾃｩgalement le prﾃｩsent Contrat, le Logiciel et tous les autres logiciels ou matﾃｩriels livrﾃｩs ou prﾃｩinstallﾃｩs avec le Logiciel, y compris toutes les copies, Mises ﾃ Jour et versions prﾃｩcﾃｩdentes ainsi que toutes les copies du logiciel de polices de caractﾃｨres converti dans d'autres formats, (b) vous ne conserviez aucune copie, y compris les copies de sauvegarde et celles stockﾃｩes sur un ordinateur, et (c) le bﾃｩnﾃｩficiaire accepte les clauses et conditions du prﾃｩsent Contrat ainsi que toutes les autres clauses et conditions sous lesquelles vous avez achetﾃｩ lﾃｩgalement une licence du Logiciel. Nonobstant ce qui prﾃｩcﾃｨde, vous n'ﾃｪtes pas autorisﾃｩ ﾃ transfﾃｩrer des copies du Logiciel destinﾃｩes aux formations, ﾃ des tests ou interdites ﾃ la revente.
5. Logiciel pour environnements multiples / Logiciel ﾃ langages multiples / Logiciel sur double support / Copies multiples / Ensemble de logiciels / Mises ﾃ Jour. Si le Logiciel fonctionne avec des plates-formes ou des langages multiples, si vous recevez le Logiciel sur plusieurs supports, si, par ailleurs, vous recevez plusieurs copies du Logiciel, ou si vous recevez le Logiciel avec un autre logiciel, le nombre total d'ordinateurs sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont installﾃｩes ne doit pas dﾃｩpasser le Nombre Autorisﾃｩ. Vous n'ﾃｪtes pas autorisﾃｩ ﾃ, louer, donner en crﾃｩdit bail, concﾃｩder de sous-licence, prﾃｪter ou transfﾃｩrer les versions ou les copies du dit Logiciel que vous n'Utilisez pas. Si le Logiciel est une Mise ﾃ Jour d'une version prﾃｩcﾃｩdente du Logiciel, vous devez possﾃｩder une licence valable de cette version prﾃｩcﾃｩdente pour pouvoir Utiliser la Mise ﾃ Jour. Vous pouvez continuer d'Utiliser la version prﾃｩcﾃｩdente du Logiciel sur votre ordinateur aprﾃｨs avoir reﾃｧu la Mise ﾃ Jour afin de vous aider ﾃ effectuer la transition avec cette Mise ﾃ Jour, ﾃ condition que : la Mise ﾃ Jour et la version prﾃｩcﾃｩdente soient installﾃｩes sur le mﾃｪme ordinateur ; la version prﾃｩcﾃｩdente ou ses copies ne soient pas transfﾃｩrﾃｩes ﾃ un tiers ou sur un autre ordinateur exceptﾃｩ si toutes les copies de la Mise ﾃ Jour sont elles aussi transfﾃｩrﾃｩes ﾃ ce mﾃｪme tiers ou sur ce mﾃｪme ordinateur ; et vous reconnaissiez que toutes les obligations auxquelles Adobe doit se plier concernant la prise en charge de la version prﾃｩcﾃｩdente du Logiciel peuvent prendre fin une fois la Mise ﾃ Jour disponible.
6. GARANTIE LIMITﾃ右. Sauf dispositions contraires stipulﾃｩes au Paragraphe 14, Adobe garantit ﾃ la personne ou ﾃ l'entitﾃｩ qui la premiﾃｨre a achetﾃｩ une licence du Logiciel aux fins de l'utiliser conformﾃｩment aux clauses de cette licence le fonctionnement global du Logiciel conformﾃｩment ﾃ la Documentation pendant quatre-vingt dix (90) jours ﾃ compter de la rﾃｩception du Logiciel, ﾃ condition qu'il soit utilisﾃｩ dans la configuration matﾃｩrielle recommandﾃｩe. De faibles variations de performances par rapport aux spﾃｩcifications de la Documentation ne donnent pas lieu ﾃ un droit en garantie. CETTE GARANTIE LIMITEE NE S'APPLIQUE PAS AUX MISES A JOUR, A DES LOGICIELS DE POLICES DE CARACTERES CONVERTIS DANS D'AUTRES FORMATS, A DES VERSIONS PRELIMINAIRES (BETA), D'EVALUATION, A DES ECHANTILLONS DE PRODUITS ET A DES COPIES DU LOGICIEL INTERDITES A LA REVENTE (NFR) (Voir Paragraphe 14). En cas de recours ﾃ la garantie, vous devez retourner le Logiciel ﾃ l'endroit oﾃｹ vous vous l'ﾃｪtes procurﾃｩ accompagnﾃｩ d'un justificatif d'achat dans les quatre-vingt dix (90) jours. Si le Logiciel ne fonctionne pas essentiellement conformﾃｩment ﾃ la Documentation, l'entiﾃｨre responsabilitﾃｩ d'Adobe, et vos seuls recours, se limiteront, au choix d'Adobe, au remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance que vous avez versﾃｩe pour obtenir la licence du Logiciel. LA GARANTIE LIMITﾃ右 Dﾃ宇INIE DANS CE PARAGRAPHE VOUS ACCORDE DES DROITS SPﾃ韻IFIQUES. VOUS POUVEZ Bﾃ丑ﾃ宇ICIER D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UNE JURIDICTION ﾃ UNE AUTRE. Pour toutes autres informations concernant la garantie, veuillez consulter, s'il y a lieu, les informations relatives aux juridictions ﾃ la fin de ce Contrat, ou contactez le Service d'Assistance Clientﾃｨle d'Adobe.
7. EXCLUSIONS. LA GARANTIE LIMITﾃ右 Dﾃ韻RITE CI-DESSUS Dﾃ宇INIT LES RECOURS EXCLUSIFS EN CAS DE VIOLATION DE LA GARANTIE PAR ADOBE OU SES FOURNISSEURS. ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT PAS GARANTIR LES PERFORMANCES OU LES Rﾃ唄ULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT LE LOGICIEL. ﾃ L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITﾃ右 Dﾃ宇INIE CI-DESSUS, ET DE TOUTE AUTRE GARANTIE, CONDITION, REPRﾃ唄ENTATION OU CLAUSE POUR LESQUELLES LES Mﾃ凱ES DROITS NE PEUVENT OU NE DOIVENT PAS ﾃ概RE EXCLUS OU LIMITﾃ唄 PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION, ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE DONNENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, REPRﾃ唄ENTATION OU CLAUSE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONTRACTUELLE, DE DROIT COMMUN, TIREE DE LA COUTUME, OU DES USAGES COMMERCIAUX OU AUTRE CONCERNANT D'AUTRES SUJETS, Y COMPRIS SANS QUE CECI SOIT LIMITATIF, CONCERNANT LA NON VIOLATION DES DROITS D'UN TIERS. L窶僮NTﾃ烏RATION DU LOGICIEL, SA QUALITﾃ SATISFAISANTE OU SON ADﾃ渦UATION ﾃ UNE FIN SPﾃ韻IFIQUE.
Les dispositions du paragraphe 7 continueront ﾃ s窶兮ppliquer en cas de rﾃｩsiliation du Contrat, qu窶册lle qu窶册n soit la cause, mais cela n窶冓mplique pas que des droits d窶儷tilisation du Logiciel seront maintenus ou accordﾃｩs ﾃ la suite de la rﾃｩsiliation de ce contrat.
8. LIMITATION DE RESPONSABILITﾃ. EN AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR TOUS DOMMAGES, Rﾃ韻LAMATIONS OU QUELQUES COﾃ婬S QUE CE SOIT, OU POUR TOUS DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, OU POUR TOUT MANQUE ﾃ GAGNER, PERTES D'EXPLOITATION, PERTES DE Bﾃ丑ﾃ宇ICES, ET CE Mﾃ凱E SI UN REPRﾃ唄ENTANT D'ADOBE A ﾃ欝ﾃ INFORMﾃ DE LA POSSIBILITﾃ DE TELS DOMMAGES, PERTES, Rﾃ韻LAMATIONS OU COﾃ婬S. EN AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS N'ASSUMENT DE RESPONSABILITﾃ ENVERS VOUS EN CAS DE Rﾃ韻LAMATION D'UN TIERS. LES LIMITATIONS ET RESTRICTIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT DﾃS LORS QU'ELLES SONT AUTORISﾃ右S PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION. LA RESPONSABILITﾃ TOTALE D'ADOBE ET CELLE DE SES FOURNISSEURS DANS LE CADRE DE CE CONTRAT OU EN RAPPORT AVEC CE DERNIER, EST LIMITﾃ右 ﾃ LA SOMME VERSﾃ右 POUR LE LOGICIEL, S'IL Y A LIEU. Aucune clause dans ce Contrat ne limite la responsabilitﾃｩ d'Adobe envers vous en cas de dﾃｩcﾃｨs ou de prﾃｩjudices corporels rﾃｩsultant d'une nﾃｩgligence de la part d'Adobe ou pour dﾃｩlit de fraude. Adobe agit pour le compte de ses fournisseurs aux fins de rﾃｩclamer, d'exclure et/ou de limiter les obligations, les garanties et les responsabilitﾃｩs stipulﾃｩes dans ce Contrat, mais ﾃ aucun autre ﾃｩgard et dans aucun autre but. Pour plus de dﾃｩtails, veuillez consulter les informations relatives aux juridictions ﾃ la fin de ce Contrat, s'il y a lieu, ou contactez le Service d'Assistance Clientﾃｨle d'Adobe.
9. Lois sur l'Exportation. Vous acceptez que le Logiciel ne soit pas utilisﾃｩ, expﾃｩdiﾃｩ, transfﾃｩrﾃｩ ou exportﾃｩ d'une maniﾃｨre interdite par la United States Export Administration Act (loi amﾃｩricaine sur le contrﾃｴle des exportations) ou par toutes autres lois, restrictions ou rﾃｩglementations concernant l'exportation (ci-aprﾃｨs collectivement les "Lois sur l'Exportation"). En outre, si le Logiciel est identifiﾃｩ comme ﾃｩtant un article dont l'exportation est contrﾃｴlﾃｩe dans le cadre des Lois sur l'Exportation, vous dﾃｩclarez et garantissez que vous n'ﾃｪtes pas citoyen, ou rﾃｩsident, d'une nation frappﾃｩe d'embargo (y compris, sans que cette ﾃｩnumﾃｩration soit exhaustive l'Iran, l'Irak, la Syrie, le Soudan, la Libye, Cuba, la Corﾃｩe du Nord et la Serbie) et que les Lois sur l'Exportation ne vous interdisent pas non plus de recevoir le Logiciel. Tous les droits d'Utilisation du Logiciel sont accordﾃｩs sous rﾃｩserve que vous en soyez dﾃｩchu dans le cas oﾃｹ vous viendriez ﾃ manquer aux clauses de ce Contrat.
10. Loi applicable. Le prﾃｩsent Contrat est rﾃｩgi par, et interprﾃｩtﾃｩ selon les droits positifs en vigueur : (a) dans l'ﾃ液at de Californie si vous avez achetﾃｩ une licence du Logiciel aux ﾃ液ats-Unis, au Canada ou au Mexique ; ou (b) au Japon, si vous avez achetﾃｩ une licence du Logiciel au Japon, en Chine, en Corﾃｩe, en Rﾃｩpublique de Chine ou dans tout autre pays d'Asie du sud-est dans lesquels toutes les langues officielles s'ﾃｩcrivent en script idﾃｩographique (par exemple le hanzi, kanji ou hanja) et/ou dans d'autres scripts de mﾃｪme structure ou de structure similaire, tels que le hangul ou le kana ; ou (c) aux Pays-Bas, si vous avez achetﾃｩ une licence du Logiciel dans toute autre juridiction non mentionnﾃｩe ci-dessus. Les tribunaux respectifs du comtﾃｩ de Santa Clara en Californie, lorsque s'applique la loi de l'ﾃ液at de Californie, du Tokyo District Court au Japon, lorsque s'applique la loi du Japon, et les tribunaux d窶僊msterdam et des Pays-Bas, lorsque s'applique la loi des Pays-Bas, ont chacun juridiction non exclusive sur tous les conflits liﾃｩs ﾃ ce Contrat. Le prﾃｩsent Contrat n'est pas rﾃｩgi par les rﾃｨgles de conflits de lois d'aucune juridiction, ni par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressﾃｩment exclue.
11. Stipulations gﾃｩnﾃｩrales. Si l'une quelconque des stipulations du prﾃｩsent Contrat s'avﾃｨre nulle et non exﾃｩcutoire, la validitﾃｩ et le caractﾃｨre exﾃｩcutoire des autres stipulations n'en seront pas affectﾃｩs. Ce Contrat n'affecte pas les droits lﾃｩgaux de toute partie agissant en qualitﾃｩ de consommateur. Le prﾃｩsent Contrat ne pourra ﾃｪtre modifiﾃｩ que par un document ﾃｩcrit signﾃｩ par un dirigeant d'Adobe dﾃｻment habilitﾃｩ ﾃ cet effet. Adobe peut vous concﾃｩder la licence de Mises ﾃ Jour avec de nouvelles stipulations ou des modifications. Ceci constitue le contrat intﾃｩgral passﾃｩ entre Adobe et vous-mﾃｪme concernant le Logiciel ; il se substitue ﾃ toutes reprﾃｩsentations, discussions, entreprises, communications ou publicitﾃｩs antﾃｩrieures relatives au Logiciel.
12. Avis aux utilisateurs finaux du Gouvernement des ﾃ液ats-Unis. Le Logiciel et la Documentation sont des "Articles commerciaux ("Commercial Items") selon la dﾃｩfinition donnﾃｩe ﾃ ce terme dans 48 C.F.R. ﾂｧ2.101. Ils consistent en un "Logiciel Informatique Commercial" ("Commercial Computer Software") et une "Documentation du Logiciel Informatique Commercial" ("Commercial Computer Software Documentation") au sens oﾃｹ ces deux expressions sont utilisﾃｩes dans 48 C.F.R. ﾂｧ12.212 ou 48 C.F.R. ﾂｧ227.7202, selon le cas. Conformﾃｩment ﾃ 48 C.F.R. ﾂｧ12.212 ou 48 C.F.R. ﾂｧﾂｧ227.7202-1 ﾃ 227.7202-4, selon le cas, le Logiciel Informatique Commercial et la Documentation du Logiciel Informatique Commercial sont concﾃｩdﾃｩs sous licence aux utilisateurs finaux du Gouvernement des ﾃ液ats-Unis (a) uniquement ﾃ titre d'Articles Commerciaux et (b) assortis des seuls droits concﾃｩdﾃｩs ﾃ tous les autres utilisateurs finaux conformﾃｩment aux stipulations du prﾃｩsent Contrat. Tous droits inﾃｩdits rﾃｩservﾃｩs en vertu des lois des ﾃ液ats-Unis sur le copyright (droit d'auteur). Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, USA. Dans le cas des Utilisateurs Finaux du Gouvernement des ﾃ液ats-Unis, Adobe s'engage ﾃ se conformer ﾃ toutes les lois applicables sur l'ﾃｩgalitﾃｩ des chances, y compris, s'il y a lieu, aux dispositions du dﾃｩcret-loi (Executive Order) 11246, telles qu'elles ont ﾃｩtﾃｩ modifiﾃｩes, Paragraphe 402 de la Vietnam Era Veterans Readjustment Assistance Act (loi sur l'aide ﾃ la rﾃｩadaptation des vﾃｩtﾃｩrans du Vietnam) de 1974 (38 USC 4212), et Paragraphe 503 de la Rehabilitation Act (loi sur la rﾃｩhabilitation) de 1973, tel qu'il a ﾃｩtﾃｩ modifiﾃｩ, et aux rﾃｩglementations spﾃｩcifiﾃｩes dans 41 CFR sections 60-1 ﾃ 60-60, 60-250, et 60-741. Les rﾃｩglementations et les dispositions relatives aux actions affirmatives contenues dans la phrase prﾃｩcﾃｩdente seront intﾃｩgrﾃｩes par rﾃｩfﾃｩrence dans ce Contrat.
13. Respect des licences. Si vous avez une activitﾃｩ commerciale ou ﾃｪtes une personne morale, vous vous engagez ﾃ dﾃｻment justifier et ﾃ certifier, dans les trente (30) jours suivant toute demande d'Adobe ou d'un de ses reprﾃｩsentants autorisﾃｩs, qu'ﾃ la date de ladite demande, vous utilisez les logiciels d'Adobe en conformitﾃｩ avec vos licences Adobe en vigueur.
